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Arrêté du 5 mai 2014 Section 11 : Tenue pour les brigades fluviales ou nautiques

Article 16共 1 條

Article 16

La tenue pour les brigades fluviales ou nautiques est ainsi fixée : 1° Couvre-chef : Casquette souple de couleur bleu foncé avec l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant ; 2° Blousons et vestes : a) Blouson ou veste de couleur bleu foncé, avec l'inscription « police municipale » sur les faces avant et arrière, en blanc ou gris rétroréfléchissant, au-dessus d'une bande en tissu rétroréfléchissant gris, située autour de la poitrine et composée de trois bandes de couleur bleu gitane ; b) L'été, les agents de ces brigades peuvent porter un blouson coupe-vent plus léger, de couleur bleu foncé, avec les motifs et les inscriptions prévus à l'alinéa précédent ; 3° Pulls et vestes polaires (en hiver) : a) Soit pull de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant ; b) Soit veste polaire de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant et dans le dos ; 4° Chemises, chemisettes et polos : a) En hiver : ― soit chemise de couleur bleu ciel ou blanche, à manches longues, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ; ― soit polo de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ; ― soit polo blanc, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos. b) En été : ― soit chemisette de couleur bleu ciel ou blanche, à col ouvert et à manches courtes, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ; ― soit polo de couleur bleu foncé, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ; ― soit polo blanc, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos ; 5° Pantalons, chaussettes et chaussures : a) Soit pantalon de couleur bleu foncé, du modèle « ample adapté », avec un passepoil vertical de couleur bleu gitane le long de chacune des deux jambes ; b) Soit bermuda ou short de couleur bleu foncé en été ; c) Chaussures de couleur foncée, basses ou montantes ; d) Possibilité de porter des chaussettes noires ou de couleur gris foncé ou bleu foncé ; 6° Divers : Galonnage sur grade de poitrine pour les polos ou blousons.

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Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.