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La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour trois ans maximum, publiée en annexe I.b de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, est remplacée par la présente annexe.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 12 mai 2014 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000029024174
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