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Le 2° de l'article 1er ainsi que les articles 2, 3 et le 2° de l'article 5 entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 septembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du ARRÊTÉ du 11 mars 2015 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030346591
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