ARRÊTÉ du 20 mars 2015

• Date du texte: 20 mars 2015
• Articles: 7

Article 1

L'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 du présent arrêté.

Article 4

L'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 est complétée par les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 5

L'annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 est ainsi modifiée :

1° La fiche d'opération standardisée portant la référence BAR-EQ-112 et son annexe 1 sont remplacées par les versions figurant à l'annexe 6 du présent arrêté portant la même référence ;

2° L'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée portant la référence BAR-TH-148 est remplacée par la version figurant à l'annexe 6 du présent arrêté portant la même référence ;

3° Elle est complétée par les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 6

L'annexe 3 de l'arrêté du 22 décembre 2014 est ainsi modifiée :

1° L'annexe 1 des fiches d'opérations standardisées portant les références BAT-TH-113, BAT-TH-115 et BAT-TH-121 est remplacée par la version figurant à l'annexe 6 du présent arrêté portant la même référence ;

2° Elle est complétée par les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 7

L'annexe 4 de l'arrêté du 22 décembre 2014 est complétée par les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.

Article 8

L'annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 est complétée par les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant à l'annexe 5 du présent arrêté.

Article 9

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.