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Texte réglementaire

ARRÊTÉ du 30 mars 2015

Numéro
Date du texte
30 mars 2015
Articles
4
Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

- aclidinium ;

- aflibercept ;

- alipogène tiparvovec ;

- axitinib ;

- brentuximab védotine ;

- catridécacog ;

- ceftaroline fosamil ;

- colestilan ;

- clévidipine ;

- crizotinib ;

- dapagliflozine ;

- dapoxétine ;

- décitabine ;

- florbétapir (18F) ;

- ivacaftor ;

- linaclotide ;

- mébutate d'ingénol ;

- mirabégron ;

- pégloticase ;

- pérampanel ;

- ruxolitinib ;

- protéine de fusion recombinante NHBA de Neisseria meningitidis groupe B ;

- téduglutide ;

- vésicules de membrane externe (OMV) de Neisseria meningitidis groupe B.

Article 2

Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : chloroprocaïne.

Article 3

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont la substance active est un concentré d'enzymes protéolytiques riches en bromélaïne : NEXOBRID 2 g, poudre et gel pour gel.

Article 4

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

4 articles en vigueur

Citer ce texte

du ARRÊTÉ du 30 mars 2015 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030457709

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