ARRÊTÉ du 1er avril 2015

• Date du texte: 1 avril 2015
• Articles: 8

Article 2

Le référentiel de certification prévu à l'annexe I du même arrêté est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 3

Les unités constitutives prévues à l'annexe I du même arrêté sont remplacées par l'annexe 2 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 4

L'annexe II du même arrêté définissant la période de formation en milieu professionnel est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 5

L'annexe III du même arrêté définissant le règlement d'examen est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 6

L'annexe IV du même arrêté définissant les épreuves est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 7

Le même arrêté est complété par une annexe V Tableau de correspondance figurant en annexe 6 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004

Art. Annexes

Article 8

La première session d'examen du baccalauréat professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.

Article 9

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.