Article 1
L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont définis par les dispositions du présent arrêté.
ARRÊTÉ du 5 mai 2015
Article 2
L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire scientifique ATS génie civil est fixé à l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 3
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire scientifique ATS génie civil est fixée à l'annexe 2 du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.
Article 4
Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire scientifique ATS génie civil sont fixés respectivement aux annexes 3 (mathématiques), 4 (informatique), 5 (physique), 6 (sciences industrielles de l'ingénieur), 7 (français et philosophie) et 8 (langues vivantes étrangères) du présent arrêté.
Article 5
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.
Article 6
La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.