La liste des navires de recherche océanographique et halieutique à bord desquels les personnels non marins participant à la mission de recherche ne relèvent pas du 4° de l'article L. 5511-1 du code des transports est annexée au présent arrêté.
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ARRÊTÉ du 9 juin 2015
Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code des transports , lorsque leur activité est affectée à des campagnes océanographiques ou halieutiques.
La directrice des affaires maritimes et le directeur général de la recherche et de l'innovation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
NOMS DES NAVIRES
NUMÉROS D'IMMATRICULATION
THETHYS II
860 803
COTES DE LA MANCHE
905 622
SEPIA 2
464 094
NEOMYSIS
905 682
ALBERT LUCAS
929 111
PLANULA IV
925 136
ANTEDON II
914 216
NEREIS II
901 860
ANTEA
854 308
ALIS
683 407
POURQUOI PAS ?
925 375
L'ATALANTE
732 996
THALASSA
868 095
LE SUROÎT
267 206
L'EUROPE
819 589
THALIA
385 975
GWEN-DREZ
278 970
HALIOTIS
926 069
RUFI
682 961
ARMANDIA
595 732
SAGITTA II
671 289
SAGITTA III
932 962
VELELLE II
576 006
L'ESTURIAL
828 518
MARION DUFRESNE
829 498
OSIRIS II
924 320
Citer ce texte
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