Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
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Texte réglementaire
ARRÊTÉ du 1er juillet 2015
Article 3
Le tableau annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 modifié susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Article 4
La préfète de la Sarthe est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030859826
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