Article 1
Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
ARRÊTÉ du 25 juin 2015
Article 2
L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2015.
Article 4
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
4 articles en vigueur
Citer ce texte
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