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ARRÊTÉ du 13 août 2015

命令・公布 2015-08-13・全 4 條

Article 1

Il est créé un enseignement d'exploration « informatique et création numérique » en classe de seconde générale et technologique.

Article 3

Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 4

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.

Article 5

La directrice générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

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