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Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l'influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français.
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.
du Décret n°2016-20 du 15 janvier 2016 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000031884253
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