Dans tous autres arrêtés, la référence au service centralisé des achats et au service centralisé des achats techniques est remplacée par la référence au "service des achats d'armement".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mai 2011
Art. Annexe II
- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. null
- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014
Art. 2
- ARRÊTÉ du 4 décembre 2014
Art. Annexe II, Art. Annexe III
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3
- ARRÊTÉ du 21 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 29 janvier 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 9 février 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015
Art. null, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2007
Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
- Arrêté du 28 janvier 2011
Art. 3
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014
Art. 3