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Arrêté du 8 février 2016

命令・公布 2016-02-08・全 4 條

Article 1

Le programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité au cycle 4 est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

L'arrêté du 9 juillet 2009 relatif à l'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège est abrogé.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016 dans les trois niveaux du cycle 4.

Article 4

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次