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Texte réglementaire

Arrêté du 25 février 2016

Numéro
Date du texte
25 février 2016
Articles
3
Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée :

NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

V

Maçon travaux routiers

231s

4 ans

Eurovia academy France

V

Peintre en finitions

233s

5 ans

ARTEMISIA formation

V

Agent cynophile de sécurité

344t

5 ans

Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA)

IV

Matiériste coloriste en décors de sols

233

5 ans

Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM)

IV

Menuisier ébéniste

234s

5 ans

L'Aronde des oliviers - Ecole supérieure d'ébénisterie de Haute-Provence (ESEHP)

IV

Secrétaire médical(e) médico-social(e)

324t

5 ans

ADIEL-ACF alternance - conseil - formation (ADIEL - ACF)

IV

Secrétaire médical(e) et médico-social(e)

324t

3 ans

Centre national d'enseignement à distance (CNED)

IV

Réceptionniste gouvernant(e)

334t

4 ans

Cours hôtelier de Besançon

III

Artiste de théâtre corporel

133

5 ans

Studio Magenia - Académie européenne de théâtre corporel

III

Conseiller commercial vins et spiritueux

211w

5 ans

Institut de formation en commerce et œnologie (IFCO)

III

Conseiller d'élevage avicole

212p

4 ans

Avipôle formation

III

Gestionnaire en qualité sécurité environnement et développement durable

220r

4 ans

Royer Robin associés

III

Peintre en décor techniques ancestrales et contemporaines

233v

3 ans

EAMV - Ecole d'art mural de Versailles

III

Gestionnaire de la fonction linge

240t

4 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Vosges

III

Etalagiste décorateur marchandiseur

312v

3 ans

Centre national de promotion horticole (CNPH)

III

Assistant réalisateur de cinéma d'animation

323

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Angoulême - Ecole des métiers du cinéma d'animation (EMCA)

III

Assistant(e) juridique

324p

3 ans

Institut juridique d'Aquitaine (IJA)

III

Maintenicien(ne) informatique systèmes et réseaux

326t

5 ans

Institut pour la promotion de l'enseignement et du conseil (IPREC)

III

Développeur intégrateur en réalisation d'applications web

326t

3 ans

3W academy

III

Adjoint de direction en hôtellerie

334p

3 ans

Ecole professionnelle de tourisme et d'hôtellerie

II

Spécialiste-conseil en biens et services culturels

132

1 an

ECAD Consultants-IESA (Institut d'études supérieures des arts)

II

Graphiste motion designer

132g

322t

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image

II

Architecte d'intérieur - designer

233n

3 ans

Ecole supérieure des arts modernes - ESAM

II

Styliste designer mode

242

5 ans

ESMOD

II

Créateur(trice) textile

241n

3 ans

Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

II

Styliste modéliste

242n

3 ans

Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

II

Cadre-dirigeant de TPE-PME

310m

4 ans

BGE Sud-Ouest

II

Responsable en gestion

310

3 ans

Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est parisien (GESCEP)

Ecole supérieure de management en alternance (ESM-A)

II

Chef de projet en marketing internet et conception de site

312

326

4 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale Ouest Normandie

II

Responsable de développement de clientèle

312n

5 ans

Société française d'étude et de formation (SFEF)

II

Responsable d'affaires en immobilier

313m

3 ans

ECORIS ; ICADEMIE éditions ; Institut pour la formation et le conseil (IFC)

II

Responsable d'affaires en immobilier

313m

3 ans

ECORIS ; ICADEMIE éditions ; Institut pour la formation et le conseil (IFC)

II

Responsable de clientèle banque, finance, assurance

313w

3 ans

ECORIS ; ICADEMIE éditions ; Institut pour la formation et le conseil (IFC)

II

Coach professionnel

315

3 ans

MHD Formation-Ecole française de coaching

II

Coach professionnel

315

3 ans

International mozaik

II

Chargé(e) des ressources humaines

315t

3 ans

Institut supérieur interprofessionnel de formation en alternance (ISIFA)

II

Coach professionnel

315

3 ans

Institut repère

II

Coach professionnel

315

3 ans

Transformance pro

II

Coach professionnel

315

3 ans

Coach académie

II

Coach professionnel

315

3 ans

Agora performance

II

Gestionnaire des ressources humaines

315

4 ans

La Compagnie de formation - Pigier

II

Coach professionnel

315p

3 ans

Convergence conseil RH

II

Graphiste concepteur

320v

3 ans

GEC - Agence de formations en informatique et publicité - AFIP

II

Concepteur en communication visuelle

320v

3 ans

Institut du développement et d'enseignement méditerranéen (IDEM)

II

Assistant(e) de production (cinéma-audiovisuel)

323p

3 ans

Centre européen de formation à la production de films (CEFPF)

II

Photographe

323t

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image

II

Sténotypiste de conférences

324t

4 ans

Sténotype Grandjean SA

II

Concepteur de systèmes d'information

326n

2 ans

Chambres de commerce et de l'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne - Institut d'ingénierie informatique de Limoges (3IL)

II

Administrateur(trice) systèmes, réseaux et sécurité

326n

4 ans

Association pour la formation aux techniques industrielles (AFTI)

II

Développeur(euse) en génie logiciel web et mobilité

326t

3 ans

Ecole centrale des techniques de l'environnement industriel

(ECTEI) - ECE Tech

II

Directeur d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

332p

5 ans

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

II

Responsable projets et ingénierie en formation

333p

3 ans

GIP FCIP Aquitaine - Centre académique de formation continue (CAFOC) Bordeaux

II

Coordonnateur de projet de solidarité internationale et locale

341p

5 ans

Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement (IFAID) - Aquitaine

II

Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète)

333

343

2 ans

Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura

I

Manager en ingénierie du design

200n

4 ans

RUBIKA

I

Expert(e) en ingénierie des biotechnologies

222

5 ans

Institut supérieur des biotechnologies de Paris - Sup'Biotech Paris (ISBP)

I

Manager de projets en infrastructures de recharge et véhicules électriques (MS)

250m

5 ans

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) ; Ecole nationale supérieure des technologies avancées - ENSTA ParisTech ; Ecole nationale supérieure des mines de Paris - MINES ParisTech

I

Manager international en industries du luxe et de la mode

240p

4 ans

Société internationale de gestion éducative-SIGE-Mod'art international

I

Manager de grands projets de changement (MS)

310m

5 ans

Etablissement d'enseignement supérieur consulaire ESCP Europe (EESC ESCP Europe)

I

Négociateur d'affaires internationales

312m

3 ans

Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est Parisien (GESCEP) - Ecole supérieure de commerce international (ESCI)

I

Manager marketing et communication (MS)

312n

5 ans

Etablissement d'enseignement supérieur consulaire ESCP Europe (EESC ESCP Europe)

I

Manager de grands projets de changement (MS)

310m

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - ESCP Europe

I

Manager du développement international

312p

5 ans

ESGCV - Ecole supérieure de gestion et commerce international (ESGCI)

I

Manager du développement commercial

312t

5 ans

Weller international

I

Manager des actifs immobiliers

313

5 ans

Sciences- U Paris

I

Expert(e) en contrôle de gestion et audit

314r

3 ans

ESGCV - MBA ESG

I

Manager des ressources humaines

315

5 ans

Sciences-U Lyon - CRESPA ; IPAC

I

Expert de la performance industrielle

315n

4 ans

Institut valessentia

I

Manager en ingénierie de la communication numérique interactive

320

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image

I

Directeur de projet communication

320n

5 ans

ICD - Institut international du commerce et du développement - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA Paris) ; Groupe institut de gestion sociale (IGS) - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA Lyon)

I

Concepteur(trice) et réalisateur(trice) de films d'animation

320v

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image

I

Superviseur(euse) en animation 3D

320v

5 ans

ISART digital

I

Photographe

323t

5 ans

SPEOS (Paris Photographic Institute)

I

Réalisateur vidéoludique

323

3 ans

RUBIKA

I

Expert(e) en management des systèmes d'information

326

5 ans

IONIS School of Technology and Management

I

Expert(e) en ingénierie du logiciel

326

5 ans

Groupe ESIEA - IN'TECH INFO

I

Expert(e) en ingénierie des systèmes et réseaux

326

5 ans

Groupe ESIEA - IN'TECH INFO

I

Expert(e) en ingénierie et développement de logiciels

326n

5 ans

Association pour la formation aux techniques industrielles (AFTI)

I

Expert(e) en ingénierie informatique

326n

5 ans

IONIS School of technology and management

I

Manager de systèmes d'information et d'infrastructure

326n

2 ans

Chambres de commerce et de l'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne - Institut d'ingénierie informatique de Limoges (3IL)

I

Consultant(e) en maîtrise d'ouvrage informatique

326n

5 ans

Association française pour le conseil et l'éducation professionnelle (AFCEPF)

I

Manager des systèmes d'information (MS)

326n

5 ans

Groupe ESSEC ; Télécom ParisTech

I

Chef(fe) de projets informatiques

326p

5 ans

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI)

I

Manager marketing et commercial dans les industries de santé (MS)

331n

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse - Toulouse business school (TBS)

I

Manager(euse) des organisations sportives

335

5 ans

CQFD AMOS

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

Ouvrier qualifié de l'exploitation viticole

211s

5 ans

Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) en agriculture - Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Ouvrier spécialisé en productions légumières

211s

5 ans

Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) en agriculture - Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Agent de service de remplacement

212

5 ans

Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) en agriculture - Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Ouvrier qualifié en construction d'ouvrages paysagers

214r

5 ans

Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) en agriculture - Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Menuisier de fabrication nautique

234s

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de la navigation de plaisance - Fédération des industries nautiques

Menuisier d'agencement nautique

234s

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de la navigation de plaisance - Fédération des industries nautiques

Ouvrier matériaux composites nautiques

225s

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de la navigation de plaisance - Fédération des industries nautiques

Agent de maintenance et des services des industries nautiques

252r

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de la navigation de plaisance - Fédération des industries nautiques

Mécanicien nautique

252r

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de la navigation de plaisance - Fédération des industries nautiques

Agent d'entretien et rénovation en propreté

343t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE FP) propreté - OC propreté (Organisme certificateur de la branche professionnelle propreté)

Chef d'équipe en propreté

343t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE FP) propreté - OC propreté (Organisme certificateur de la branche professionnelle propreté)

Agent machiniste classique en propreté

343t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE FP) propreté - OC propreté (Organisme certificateur de la branche professionnelle propreté)

Article 8

La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 25 février 2016 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000032234355

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