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Arrêté du 29 mars 2016

命令・公布 2016-03-29・全 3 條

Article 1

A compter du 1er avril 2016, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : - aviron ; - basket-ball ; - bowling ; - canoë-kayak ; - cyclisme ; - escrime ; - golf ; - handball ; - handisport ; - karaté et disciplines associées ; - montagne et escalade ; - natation ; - pelote basque ; - sport automobile ; - sports de glace ; - surf ; - tennis ; - voile.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次