Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 : A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 juin 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7 - Arrêté du 10 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
La première session de formation en vue de l'obtention du diplôme de capitaine 3 000 a lieu à partir du 1er septembre 2016.
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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