Arrêté du 18 mars 2016

• Date du texte: 18 mars 2016
• Articles: 6

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ

en sélection conservatrice

Lin fibre de printemps

WPB Anette.

Wiersum Plantbreeding BV (NL).

Wiersum Plantbreeding BV (NL).

Lin fibre d'hiver

Cirrus.

Terre de Lin Sca (FR).

Terre de Lin Sca (FR).

Olga.

Terre de Lin Sca (FR).

Terre de Lin Sca (FR).

Lin oléagineux de printemps

Access.

GIE LINEA Semences de lin (FR).

GIE LINEA Semences de lin (FR).

Progress.

GIE LINEA Semences de lin (FR).

GIE LINEA Semences de lin (FR).

Article 2

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ

en sélection conservatrice

Lin fibre de printemps

Sofie.

Landbouwbureau Wiersum BV (NL).

Wiersum Plantbreeding BV (NL).

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- chanvre : Epsilon 68, Ferimon, Santhica 23 ;

- lin fibre d'hiver : Boréal ;

- lin oléagineux de printemps : Altess ;

- lin oléagineux d'hiver : Oléane.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Lin fibre de printemps cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :

Sofie.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- lin fibre de printemps : Bonita ;

- lin oléagineux de printemps : Hotess ;

- lin oléagineux d'hiver : Everest, Iceberg.

Ces variétés peuvent être commercialisée jusqu'au 30 juin 2018.

Article 6

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.