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Texte réglementaire

Arrêté du 23 mai 2016

Numéro
Date du texte
23 mai 2016
Articles
3
Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :

Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Chouchillon

-

ARDVCG, mairie des Tartaras (FR).

Blanche

Mondeuse grise

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Grise

Onchette

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Noire

Verdanel

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Blanche

Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne mais qui ne sont pas éligibles au classement vitivinicole en France (liste A2) la variété de plant de vigne désignée ci-après :

Variété d'agrément :

DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Lilla

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Blanche

Article 3

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 23 mai 2016 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000032619272

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