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Texte réglementaire

Arrêté du 16 mars 2017

Numéro
Date du texte
16 mars 2017
Articles
3
Article 1

Les objectifs de formation et le programme de sciences sociales de première et seconde années des classes préparatoires littéraires Lettres et sciences sociales figurant en annexe de l'arrêté du 25 mars 2013 susvisé sont remplacés par ceux figurant en annexe du présent arrêté.

Article 2

Le programme de première année du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2017, et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2018.

Article 3

La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 16 mars 2017 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000034326253

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