Article 2
L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2013 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 16 février 2018
Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2018.
Article 4
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.