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Texte réglementaire

Arrêté du 14 mai 2018

Numéro
Date du texte
14 mai 2018
Articles
5
Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

- atézolizumab ;

- cariprazine ;

- cénégermine ;

- glécaprévir ;

- guselkumab ;

- niraparib ;

- ocrelizumab ;

- patiromère ;

- pibrentasvir ;

- télotristat ;

- tivozanib ;

- trastuzumab ;

- trientine ;

- velpatasvir ;

- voxilaprévir.

Article 2

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants lorsqu'ils sont administrés par voie injectable :

- chlorure de sodium ;

- les sels d'acide folinique et d'acide lévofolinique sous toutes leurs formes ;

- hyaluronidase.

Article 3

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : SPHEROX 10-70 sphéroïdes/cm2, suspension pour implantation.

Article 4

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : ACONITUM NAPELLUS 30 DH WELEDA, solution injectable.

Article 5

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 14 mai 2018 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000036925428

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