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Arrêté du 17 janvier 2019

命令・公布 2019-01-17・全 5 條

Article 1

Les annexes de l'arrêté du 11 mars 2015 susvisé fixant les programmes des enseignements de mathématiques, de français, d'histoire-géographie, de langues vivantes, d'éducation physique et sportive et de l'enseignement optionnel d'arts sont remplacées par les annexes du présent arrêté fixant les programmes des enseignements correspondants.

Article 2

L'arrêté du 11 mars 2015 susvisé est complété par l'annexe du présent arrêté fixant le programme d'enseignement moral et civique pour la classe de seconde de la série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration ».

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 juin 2015 Les dispositions de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé sont abrogées pour la classe de seconde de la série "sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration".

Article 4

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.

Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.