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Texte réglementaire

Arrêté du 17 janvier 2019

Numéro
Date du texte
17 janvier 2019
Articles
4
Article 1

Le programme d'enseignement scientifique de la classe de première de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 30 mai 2023 (NOR : MENE2312806A), la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté. Celle-ci est consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023, via le lien suivant :

https://www.bulletin-officiel.education.gouv.fr/sites/default/files/2023-06/ensel806_annexe_2.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 30 mai 2023 (NOR : MENE2312806A), ces dispositions entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.

4 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 17 janvier 2019 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000038050218

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