Article 1
I.-A modifié les dispostions suivantes : Arrêté du 12 mai 2016 Art. 1 II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).
Arrêté du 4 mai 2018
Article 2
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.