Article 1
I.-A modifié les dispostions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2016
Art. 1
II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).
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Texte réglementaire
Arrêté du 4 mai 2018
Article 2
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
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