Arrêté du 2 mai 2019

• Date du texte: 2 mai 2019
• Articles: 4

Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire relative au baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole pour la série :

- « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires ».

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe A, Art. Annexe B, Art. Annexe C, Art. Annexe D, Art. Annexe E

Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-4

ANNEXE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038461041