Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 12 avril 2016 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 12 avril 2016 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.