Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Côte d'Opale Basket Calais (F).
ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Article 2
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : SASP Bourges Basket (F) ; SEMS ALM Evreux basket (M) ; Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ; Association Basket Landes (F) ; Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ; SASP SCP Limoges (M) ; Association ASVEL Basket (M) ; Association Nantes Reze basket (F) ; SASP Paris Levallois (M) ; Association Roanne Chorale basket (M) ; SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).
Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.