Arrêté du 19 avril 2019

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Texte réglementaire

Arrêté du 19 avril 2019

Numéro

—

Date du texte

19 avril 2019

Articles

Source

Légifrance (DILA)

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Article 1

Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel, il est précisé en annexe I :
- le secteur dont elle relève pour l'application de l'annexe 2 de l'arrêté du 21 novembre 2018 susvisé ;
- les enseignements au choix, économie-gestion ou économie-droit et physique-chimie ou langue vivante B, pour l'application de l'annexe 1 de l'arrêté susmentionné.
Pour chacune de ces spécialités de baccalauréat professionnel, la durée de la période de formation en milieu professionnel est de 20 semaines exigées pour se présenter à l'examen.

Article 2

Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle, il est précisé en annexe II la durée de la période de formation en milieu professionnel.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I

ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)
SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
SECTEURS
RATTACHEMENT
DES ENSEIGNEMENTS
INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ
ARRÊTÉ DE CRÉATION
PRODUCTION
OU
SERVICES
Economie-gestion ou économie-droit
ET
Physique-chimie ou langue vivante B
ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE-option A : à domicile (dernière session 2024)
Arrêté du 11 mai 2011 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE-option B : en structure (dernière session 2024)
Arrêté du 11 mai 2011 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE (première session 2025)
Arrêté du 2 février 2022 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
AÉRONAUTIQUE-option : avionique
Arrêté du 12 avril 2013 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
AÉRONAUTIQUE-option : structure
Arrêté du 12 avril 2013 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
AÉRONAUTIQUE option : systèmes
Arrêté du 12 avril 2013 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
AMÉNAGEMENT ET FINITION DU BÂTIMENT
Arrêté du 9 mai 2006 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ANIMATION-ENFANCE ET PERSONNES ÂGÉES
Arrêté du 22 juillet 2019 modifié
SERVICES
Economie-gestion/ Langue vivante B
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-option : communication visuelle pluri-média
Arrêté du 26 avril 2011 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-FACTEUR D'ORGUES-option : organier
Arrêté du 15 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-FACTEUR D'ORGUES-option tuyautier
Arrêté du 15 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-option : marchandisage visuel
Arrêté du 20 mars 2007 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-option B : métiers de l'enseigne et de la signalétique
Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-option : tapissier d'Ameublement
Arrêté du 29 juillet 1998 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART-Option A : verrerie scientifique et technique
Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ASSISTANCE A LA GESTION DES ORGANISATIONS ET DE LEURS ACTIVITES
Arrêté du 18 février 2020
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
AVIATION GÉNÉRALE
Arrêté du 12 avril 2013
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (dernière session 2025)
Arrêté du 1er septembre 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR
Arrêté du 24 juin 2009 modifié
PRODUCTION
Environnement économique, juridique et management (1)/ Sciences appliquées (2)
BOULANGER-PÂTISSIER
Arrêté du 2 juillet 2009 modifié
PRODUCTION
Environnement économique, juridique et management (1)/ Sciences appliquées (2)
CARROSSIER PEINTRE AUTOMOBILE (première session 2026)
Arrêté du 30 décembre 2022
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION
Arrêté du 31 mai 2011 modifié
PRODUCTION
Mercatique et gestion appliquée (3)/ Sciences appliquées (2)
Conducteur routier de marchandises (première session 2028)
Arrêté du 26 mars 2025
PRODUCTION
Economie - gestion / Physique - chimie
CONDUCTEUR TRANSPORTEUR ROUTIER MARCHANDISES (dernière session 2027)
Arrêté du 3 juin 2010 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (dernière session 2026-session supplémentaire 2027)
Arrêté du 8 avril 2010 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT DE VEHICULES (première session 2027)
Arrêté du 2 avril 2024
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
CUISINE
Arrêté du 31 mai 2011 modifié
PRODUCTION
Gestion appliquée (4)/ Sciences appliquées (2)
CYBERSECURITÉ, INFORMATIQUE ET RÉSEAUX, ÉLECTRONIQUE (première session 2026)
Arrêté du 13 février 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE (dernière session 2024)
Arrêté du 7 avril 2017
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE (première session 2025)
Arrêté du 29 décembre 2021
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ÉTUDE ET DÉFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (dernière session 2024)
Arrêté du 28 juillet 1999 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ÉTUDE ET RÉALISATION D'AGENCEMENT
Arrêté du 7 avril 2011 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
FAÇONNAGE DE PRODUITS IMPRIMÉS, ROUTAGE
Arrêté du 26 avril 2011 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
FONDERIE (dernière session 2027)
Arrêté du 30 avril 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
FONDERIE
(première session 2028)
Arrêté du 10/12/24
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
GÉOMETRE (première session 2027)
Arrêté du 7 mars 2024
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (dernière session 2027)
Arrêté du 17 juillet 2012 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Maintenance environnementale et propreté des espaces urbains (première session 2028)
Arrêté du 13 décembre 2024
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
HYGIÈNE, PROPRETÉ, STÉRILISATION (dernière session 2027)
Arrêté du 17 juillet 2012 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Hygiène, propreté, stérilisation
(première session 2028)
Arrêté du 13 décembre 2024
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
INSTALLATEUR EN CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET ÉNERGIES RENOUVELABLES
Arrêté du 29 juin 2021
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI-option A : maçonnerie
Arrêté du 11 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI-option B : charpente
Arrêté du 11 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI-option C : couverture
Arrêté du 11 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
LOGISTIQUE (dernière session 2027)
Arrêté du 3 juin 2010 modifié
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MAINTENANCE DES MATÉRIELS-option A : matériels agricoles
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES MATÉRIELS-option B : matériels de construction et de manutention
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES MATÉRIELS-option C : matériels d'espaces verts
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES SYSTEMES DE PRODUCTION CONNECTÉS
Arrêté du 9 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES VÉHICULES-option A : voitures particulières (dernière session 2027)
Arrêté du 19 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Maintenance des véhicules-option : véhicules légers (première session 2028)
Arrêté du 26 mars 2025
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES VÉHICULES-option B : véhicules de transport routier (dernière session 2027)
Arrêté du 19 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Maintenance des véhicules-option : véhicules de transport routier (première session 2028)
Arrêté du 26 mars 2025
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE DES VÉHICULES-option C : motocycles (dernière session 2027)
Arrêté du 19 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Maintenance des véhicules-option : motocycles (première session 2028)
Arrêté du 26 mars 2025
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE ET EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
Arrêté du 20 mai 2021
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE NAUTIQUE (dernière session 2025)
Arrêté du 17 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MAINTENANCE NAUTIQUE (première session 2026)
Arrêté du 30 mars 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MENUISERIE ALUMINIUM-VERRE
Arrêté du 9 mai 2006 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE L'ACCUEIL
Arrêté du 17 décembre 2018
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MÉTIERS DE L'ÉLECTRICITÉ ET DE SES ENVIRONNEMENTS CONNECTÉS (dernière session 2025)
Arrêté du 1er mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE L'ÉLECTRICITÉ ET DE SES ENVIRONNEMENTS CONNECTÉS (première session 2026)
Arrêté du 8 janvier 2024
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES-option A : blanchisserie
Arrêté du 11 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES-option B : pressing
Arrêté du 11 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE LA COIFFURE
Arrêté du 28 juin 2019
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE LA COUTURE ET DE LA CONFECTION (première session 2027)
Arrêté du 28 septembre 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
Métiers de la logistique
(première session 2028)
Arrêté du 8 janvier 2025
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MÉTIERS DE LA MODE-VÊTEMENTS (dernière session 2026-session supplémentaire 2027)
Arrêté du 19 mai 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DE LA SÉCURITÉ
Arrêté du 19 mars 2014 modifié
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MÉTIERS DU COMMERCE ET DE LA VENTE-option A : animation et gestion de l'espace commercial
Arrêté du 17 décembre 2018
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MÉTIERS DU COMMERCE ET DE LA VENTE-option B : prospection clientèle et valorisation de l'offre commerciale
Arrêté du 17 décembre 2019
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
MÉTIERS DU CUIR-option : chaussures
Arrêté du 19 mai 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DU CUIR-option : maroquinerie
Arrêté du 19 mai 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DU CUIR-option : sellerie garnissage
Arrêté du 19 mai 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS DU FROID ET DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
Arrêté du 10 mars 2021
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MÉTIERS ET ARTS DE LA PIERRE
Arrêté du 24 juin 2015 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MICROTECHNIQUES
Arrêté du 23 décembre 2003 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
MODÉLISATION ET PROTOTYPAGE 3D (première session 2025)
Arrêté du 18 janvier 2022
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
OPTIQUE LUNETTERIE
Arrêté du 8 avril 2010 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
OPTIQUE PHOTONIQUE : technologies de la lumière (première session 2026)
Arrêté du 28 février 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
ORGANISATION DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Arrêté du 28 février 2020
SERVICES
Economie-droit/ Langue vivante B
OUVRAGES DU BÂTIMENT : métallerie
Arrêté du 9 mai 2006 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
PERRUQUIER POSTICHEUR
Arrêté du 8 avril 2010 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
PHOTOGRAPHIE
Arrêté du 9 février 2012 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION
Arrêté du 30 mars 2012 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
PLASTIQUES ET COMPOSITES
Arrêté du 8 juillet 2009 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
POISSONNIER ÉCAILLER TRAITEUR
Arrêté du 24 juin 2009 modifié
PRODUCTION
Environnement économique, juridique et management (1)/ Sciences appliquées (2)
PROCÉDÉS DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS-CARTONS
Arrêté du 13 avril 2012 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
PRODUCTION EN INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES, ALIMENTAIRES ET COSMETIQUES (première session 2026)
Arrêté du 27 avril 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA-option A : productions graphiques
Arrêté du 12 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA-Option B : productions imprimées
Arrêté du 12 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
RÉPARATION DES CARROSSERIES (dernière session 2025-session supplémentaire 2026)
Arrêté du 18 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
SYSTÈMES NUMÉRIQUES option A : SÛRETÉ ET SÉCURITÉ DES INFRASTRUCTURES, DE L'HABITAT ET DU TERTIAIRE (dernière session 2025)
Arrêté du 1er mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
SYSTÈMES NUMÉRIQUES option B : AUDIOVISUELS, RÉSEAUX ET ÉQUIPEMENTS DOMESTIQUES (dernière session 2025)
Arrêté du 1er mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
SYSTÈMES NUMÉRIQUES option C : RÉSEAUX INFORMATIQUES ET SYSTÈMES COMMUNICANTS (dernière session 2025)
Arrêté du 1er mars 2016 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS
Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option A : ÉTUDE ET ÉCONOMIE
Arrêté du 8 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE
Arrêté du 8 avril 2008 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATÉRIAUX ASSOCIÉS
Arrêté du 22 février 2006 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN DE SCIERIE
Arrêté du 22 février 2006 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN DU BÂTIMENT : ORGANISATION ET RÉALISATION DU GROS ŒUVRE
Arrêté du 20 mars 2007 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN APPAREILLAGE ORTHOPÉDIQUE
Arrêté du 22 décembre 2015 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE
Arrêté du 26 février 2018 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN PROTHÈSE DENTAIRE
Arrêté du 10 avril 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN RÉALISATION DE PRODUITS MÉCANIQUES-option : réalisation et maintenance des outillages
Arrêté du 9 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN RÉALISATION DE PRODUITS MÉCANIQUES-option : réalisation et suivi de productions
Arrêté du 9 décembre 2020
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN EN TRANSPORT ET DISTRIBUTION DES GAZ (première session 2028)
Arrêté du 13 décembre 2024
PRODUCTION
Économie-gestion/Physique-chimie
TECHNICIEN GAZ (dernière session 2027)
Arrêté du 2 mars 2017 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN GÉOMETRE-TOPOGRAPHE (dernière session 2026)
Arrêté du 20 mars 2007 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN MENUISIER-AGENCEUR
Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNICIEN MODELEUR
Arrêté du 16 février 2004 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS NUCLÉAIRES
Arrêté du 12 mars 2014 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRAITEMENT DES MATÉRIAUX
Arrêté du 28 juillet 1999 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRANSPORT FLUVIAL (dernière session 2026)
Arrêté du 11 avril 2013 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRANSPORT FLUVIAL (première session 2027)
Arrêté du 18 juillet 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRANSPORTS PAR CÂBLES ET REMONTÉES MÉCANIQUES (première session 2026)
Arrêté du 21 décembre 2022
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRAVAUX PUBLICS (dernière session 2025)
Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
TRAVAUX PUBLICS (première session 2026)
Arrêté du 17 janvier 2023
PRODUCTION
Economie-gestion/ Physique-chimie
(1) L'enseignement d'environnement économique, juridique et management se substitue à l'enseignement d'économie-droit.
(2) L'enseignement de sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène et à l'environnement se substitue à l'enseignement de sciences physiques et chimiques.
(3) L'enseignement de mercatique et gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
(4) L'enseignement de gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.

Article Annexe II

DURÉE DE LA PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL (PFMP) À 12 OU 14 SEMAINES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
(en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle)
SPÉCIALITÉS DE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
Durée PFMP
INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ
Date de l'arrêté de création
ACCESSOIRISTE REALISATEUR
Arrêté du 26 août 1993 modifié
12
ACCOMPAGNANT EDUCATIF PETITE ENFANCE
Arrêté du 30 novembre 2020 modifié
14
ACCORDEUR DE PIANO
Arrêté du 25 août 1994
12
AERONAUTIQUE-option avionique
Arrêté du 19 août 2013
12
AERONAUTIQUE-option structure
Arrêté du 19 août 2013
12
AERONAUTIQUE-option systèmes
Arrêté du 19 août 2013
12
AGENT ACCOMPAGNANT AU GRAND AGE (première session 2025)
Arrêté du 6 février 2023
14
AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE, TRANSPORT DE VOYAGEURS (dernière session 2024)
Arrêté du 8 novembre 2004
14
AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SPECIAUX
Arrêté du 11 mars 1994
12
AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU
Arrêté du 23 août 1990 modifié
12
AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES (dernière session 2023)
Arrêté du 3 juin 1961
12
AGENT DE PREVENTION ET DE MEDIATION
Arrêté du 6 juillet 2004 modifié
14
AGENT DE PROPRETE ET D'HYGIENE (dernière session 2026)
Arrêté du 23 décembre 2013
14
AGENT DE SECURITE
Arrêté du 21 avril 2010 modifié
12
AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS
Arrêté du 21 octobre 2004
12
ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION)
Arrêté du 16 février 2004
12
ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE-option bijouterie-joaillerie
Arrêté du 18 mars 2008
12
ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE-option bijouterie-sertissage
Arrêté du 18 mars 2008
12
ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE-option polissage-finition
Arrêté du 18 mars 2008
12
ARTS DE LA BRODERIE-(domaine machines automatisées/ domaine machines guidées main/ domaine main)
Arrêté du 19 juillet 1991
12
ARTS DE LA DENTELLE-option aiguille
Arrêté du 29 juillet 2004
12
ARTS DE LA DENTELLE-option fuseaux
Arrêté du 29 juillet 2004
12
ARTS DE LA RELIURE
Arrêté du 31 octobre 2017
12
ARTS DU BOIS-option a-sculpteur ornemaniste
Arrêté du 27 mai 1983 modifié
12
ARTS DU BOIS-option b-tourneur
Arrêté du 27 mai 1983 modifié
12
ARTS DU BOIS-option c-marqueteur
Arrêté du 27 mai 1983 modifié
12
ARTS DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE
Arrêté du 19 juillet 1991
12
ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL
Arrêté du 30 juin 2009 modifié
12
ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE-option décorateur sur verre
Arrêté du 29 août 1994 modifié
12
ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE-option vitrailliste
Arrêté du 29 août 1994 modifié
12
ASSISTANT LUTHIER DU QUATUOR
Arrêté du 3 mai 2021
12
ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION ACCORDEON
Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
12
ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE-option guitare
Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
12
ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE-option instruments à vent
Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
12
ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE-option piano
Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
12
ASSISTANT TECHNIQUE EN MILIEUX FAMILIAL ET COLLECTIF (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)
Arrêté du 11 août 2004 modifié
14
BOUCHER (dernière session 2024)
Arrêté du 11 mai 2005
14
BOUCHER (première session 2025)
Arrêté du 28 février 2023
14
BOULANGER
Arrêté du 21 février 2014
14
BRONZIER-option a-monteur en bronze
Arrêté du 13 juillet 1977
12
BRONZIER-option b-ciseleur sur bronze
Arrêté du 13 juillet 1977
12
BRONZIER-option c-tourneur sur bronze
Arrêté du 13 juillet 1977
12
CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT
Arrêté du 12 juillet 1990
12
CARRELEUR MOSAÏSTE
Arrêté du 15 avril 2019
14
CARROSSIER AUTOMOBILE (première session 2025)
Arrêté du 30 décembre 2022
12
CHARCUTIER-TRAITEUR (dernière session 2025)
Arrêté du 25 octobre 1999
14
CHARCUTERIE-TRAITEUR (première session 2026)
Arrêté du 13 novembre 2023
14
CHARPENTIER BOIS
Arrêté du 10 avril 2020
14
CHARPENTIER DE MARINE
Arrêté du 31 mars 2005
14
CHAUSSURE
Arrêté du 8 décembre 1998
12
CHOCOLATIER-CONFISEUR (dernière session 2025)
Arrêté du 21 août 2002 modifié
14
CHOCOLATERIE-CONFISERIE (première session 2026)
Arrêté du 13 novembre 2023
14
COMMERCIALISATION ET SERVICES EN HOTEL-CAFE-RESTAURANT (dernière session 2025)
Arrêté du 27 février 2017
14
COMMERCIALISATION ET SERVICES EN HOTEL-CAFE-RESTAURANT (première session 2026)
Arrêté du 19 octobre 2023
14
COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES
Arrêté du 21 août 2000
14
CONDUCTEUR AGENT D'ACCUEIL EN AUTOBUS ET AUTOCAR (première session 2025)
Arrêté du 12 mars 2023
12
CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (première session 2025) et dernière session 2026
Arrêté du 29 août 2022
14
CONDUCTEUR D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET CARRIÈRES (première session 2027)
Arrêté du 13 décembre 2024
14
CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION
Arrêté du 30 mars 2012
12
CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (dernière session 2026)
Arrêté du 18 juin 2010 modifié
12
Conducteur routier de marchandises
option Livraisons de proximité
(première session 2027)
Arrêté du 26 mars 2025
12
Conducteur routier de marchandises
option Livraisons longue distance
(première session 2027)
CONDUCTEUR ROUTIER " MARCHANDISES " (dernière session 2026)
Arrêté du 21 juin 2007
12
CONDUCTEUR OPERATEUR DE SCIERIE
Arrêté du 16 février 2004
14
CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES EN BETON ARME (dernière session 2026)
Arrêté du 8 avril 2019
14
CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES EN BETON ARME (première session 2027)
Arrêté du 13 décembre 2024
14
CONSTRUCTEUR DE RESEAUX DE CANALISATIONS DE TRAVAUX PUBLICS (dernière session 2026)
Arrêté du 15 avril 2019
14
Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics (première session 2027)
Arrêté du 13 décembre 2024
14
CONSTRUCTEUR DE ROUTES ET D'AMENAGEMENTS URBAINS (dernière session 2026)
Arrêté du 30 mars 2021
14
Constructeur de routes et d'aménagements urbains (première session 2027)
Arrêté du 13/12/24
14
CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (dernière session 2025)
Arrêté du 20 mars 2007
12
CONTRUCTION ET AMENAGEMENT DE VEHICULES (première session 2026)
Arrêté du 2 avril 2024
12
CORDONNERIE MULTISERVICE
Arrêté du 17 mars 2005
12
CORDONNIER BOTTIER
Arrêté du 7 juillet 1993 modifié
12
COUVREUR
Arrêté du 30 mars 2021
14
CREMIER FROMAGER
Arrêté du 4 juillet 2017
14
CUISINE (dernière session 2025)
Arrêté du 17 mars 2016
14
CUISINE (première session 2026)
Arrêté du 19 octobre 2023
14
DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE
Arrêté du 9 janvier 1990
12
DECORATION EN CERAMIQUE
Arrêté du 20 août 1993
12
DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER
Arrêté du 10 juin 2010 modifié
12
DOREUR A LA FEUILLE ORNEMANISTE
Arrêté du 2 septembre 1976 modifié
12
EBENISTE
Arrêté du 27 février 2017
12
ELECTRICIEN
Arrêté du 8 février 2018 modifié
14
EMAILLEUR D'ART SUR METAUX
Arrêté du 28 février 1980 modifié
12
EMBALLEUR PROFESSIONNEL
Arrêté du 29 septembre 1983
12
EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE
Arrêté du 25 septembre 1974
12
ENCADREUR
Arrêté du 2 septembre 1976 modifié
12
EQUIPIER POLYVALENT DU COMMERCE
Arrêté du 29 octobre 2019
14
ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE
Arrêté du 25 juin 2018
12
ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (dernière session 2024)
Arrêté du 25 octobre 2002
14
ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (première session 2025)
Arrêté du 29 août 2022
14
FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)
Arrêté du 6 août 1991 modifié
12
FERRONNIER D'ART
Arrêté du 7 janvier 2015 modifié
12
FLEURISTE
Arrêté du 16 février 2018
14
FLEURISTE DE MODE (première session 2025)
Arrêté du 22 février 2024
12
FOURRURE
Arrêté du 17 novembre 1998 modifié
12
GARDIEN D'IMMEUBLE (dernière session 2026)
Arrêté du 23 février 2010
12
Gardien d'immeubles
(première session 2027)
Arrêté du 26 novembre 2024
12
GLACIER FABRICANT
Arrêté du 21 février 2014
14
HORLOGERIE
Arrêté du 26 juin 2007 modifié
12
INDUSTRIES CHIMIQUES
Arrêté du 7 août 1991
12
INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR
Arrêté du 2 juin 2015
14
INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE
Arrêté du 21 décembre 1990
12
INTERVENTIONS EN MAINTENANCE TECHNIQUE DES BATIMENTS
Arrêté du 30 mars 2021
14
LAPIDAIRE-option a-diamant
Arrêté du 20 septembre 1974 modifié
12
LAPIDAIRE-option b-pierres de couleur
Arrêté du 20 septembre 1974 modifié
12
MAÇON
Arrêté du 30 mars 2021
14
MAINTENANCE DES MATERIELS-option a-matériels agricoles
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
12
MAINTENANCE DES MATERIELS-option b-matériels de construction et de manutention
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
12
MAINTENANCE DES MATERIELS-option c : matériels d'espaces verts
Arrêté du 24 mars 2016 modifié
12
MAINTENANCE DES VEHICULES-option a-voitures particulières (dernière session 2026)
Arrêté du 22 avril 2014
12
Maintenance des véhicules-option : véhicules légers (première session 2027)
Arrêté du 26 mars 2025
12
MAINTENANCE DES VEHICULES-option b-véhicules de transport routier (dernière session 2026)
Arrêté du 22 avril 2014
12
Maintenance des véhicules-option : véhicules de transport routier
(première session 2027)
Arrêté du 26 mars 2025
12
MAINTENANCE DES VEHICULES-option c-motocycles (dernière session 2026)
Arrêté du 22 avril 2014
12
Maintenance des véhicules-option : motocycles
(première session 2027)
Arrêté du 26 mars 2025
12
MAINTENANCE NAUTIQUE (première session 2025)
Arrêté du 30 mars 2023
12
MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION
Arrêté du 6 février 2013
14
MAREYAGE
Arrêté du 19 août 1996
12
MAROQUINERIE (dernière session 2025)
Arrêté du 26 avril 2005
12
MAROQUINERIE (première session 2026)
Arrêté du 21 novembre 2023
14
MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS-option-mécanicien affuteur de sciage, tranchage, déroulage
Arrêté du 7 octobre 1969 modifié
12
MENUISIER ALUMINIUM VERRE (dernière session 2024)
Arrêté du 25 octobre 2002 modifié
14
MENUISIER ALUMINIUM-VERRE (première session 2025)
Arrêté du 29 août 2022
14
MENUISIER EN SIEGES
Arrêté du 1er juillet 1955 modifié
12
MENUISIER FABRICANT
Arrêté du 20 novembre 2020
14
MENUISIER INSTALLATEUR
Arrêté du 20 novembre 2020
14
METALLIER
Arrêté du 30 mars 2021
14
METIERS DE LA COIFFURE
Arrêté du 5 juin 2019
12
METIERS DE LA FONDERIE
Arrêté du 20 mars 2007
14
METIERS DE LA GRAVURE-option a-gravure d'ornementation
Arrêté du 9 mars 1993
12
METIERS DE LA GRAVURE-option b-gravure d'impression
Arrêté du 9 mars 1993
12
METIERS DE LA GRAVURE-option c-gravure en modèle
Arrêté du 9 1993
12
METIERS DE LA GRAVURE-option d-marquage poinçonnage
Arrêté du 9 mars 1993
12
METIERS DE LA MODE-vêtement flou
Arrêté du 8 avril 2011 modifié
12
METIERS DE LA MODE-vêtement tailleur
Arrêté du 8 avril 2011 modifié
12
METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE
Arrêté du 16 octobre 2007 modifié
14
METIERS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES-option a : blanchisserie
Arrêté du 11 décembre 2020
14
METIERS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES-option b : pressing
Arrêté du 11 décembre 2020
14
METIERS DU FOOTBALL (dernière session 2025-session supplémentaire 2026)
Arrêté du 13 juillet 1977
12
METIERS DU FOOTBALL (première session 2026)
Arrêté du 24 février 2024
14
METIERS DU PLATRE ET DE L'ISOLATION
Arrêté du 15 avril 2019
14
METIERS DE LA MODE-CHAPELIER-MODISTE
Arrêté du 9 décembre 2011
12
MISE EN FORME DES MATERIAUX (dernière session 2025-session supplémentaire 2026)
Arrêté du 31 août 1988 modifié
12
MISE EN ŒUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES
Arrêté du 5 juin 1991
12
MODELES ET MOULES CERAMIQUES
Arrêté du 29 août 1991
12
MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES
Arrêté du 17 septembre 1997
12
MONTEUR EN CHAPITEAUX (dernière session 2023-session supplémentaire 2024)
Arrêté du 22 juillet 1977 modifié
12
MONTEUR EN INSTALLATIONS SANITAIRES
Arrêté du 11 avril 2018
14
MONTEUR EN INSTALLATIONS THERMIQUES
Arrêté du 11 avril 2018
14
MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)
Arrêté du 15 juin 1987
12
MOULEUR NOYAUTEUR-CUIVRE ET BRONZE
Arrêté du 22 février 1951 modifié
12
OPERATEUR EN APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE-SPECIALITE ORTHOPROTHESE (anciennement ortho-prothésiste)
Arrêté du 25 août 1994 modifié
12
OPERATEUR EN APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE SPECIALITE PODO-ORTHESE (anciennement podo-orthésiste)
Arrêté du 25 août 1994 modifié
12
OPERATEUR-OPERATRICE LOGISTIQUE
Arrêté du 2 mars 2015
14
OPERATEUR/ OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
Arrêté du 30 mai 2017 modifié
14
ORFEVRE-option a-monteur en orfèvrerie
Arrêté du 15 octobre 1973 modifié
12
ORFEVRE-option b-tourneur repousseur en orfèvrerie
Arrêté du 15 octobre 1973 modifié
12
ORFEVRE-option c-polisseur aviveur en orfèvrerie
Arrêté du 15 octobre 1973 modifié
12
ORFEVRE-option d-planeur en orfèvrerie
Arrêté du 15 octobre 1973 modifié
12
OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES
Arrêté du 29 août 1991
12
OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR
Arrêté du 29 août 1991
12
OUVRIER ARCHETIER
Arrêté du 10 juillet 1959 modifié
12
PLUMASSERIE (première session 2025)
Arrêté du 22 février 2024
12
PATISSIER
Arrêté du 6 mars 2019 modifié
14
PEINTRE APPLICATEUR DE REVETEMENTS
Arrêté du 8 avril 2019
14
PEINTRE AUTOMOBILE (première session 2025)
Arrêté du 30 décembre 2022
12
PEINTURE EN CARROSSERIE (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)
Arrêté du 20 mars 2007
12
PLASTURGIE
Arrêté du 27 juillet 1999 modifié
14
POISSONNIER-ECAILLER
Arrêté du 20 mars 2007 modifié
14
PRIMEUR
Arrêté du 4 juillet 2017
14
PRODUCTION ET SERVICE EN RESTAURATIONS (RAPIDE, COLLECTIVE, CAFETERIA)
Arrêté du 29 octobre 2019
14
PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN-COLLECTE ET RECYCLAGE (dernière session 2026)
Arrêté du 10 mars 2015
14
PROPRETÉ ET PRÉVENTION DES BIOCONTAMINATIONS (PREMIÈRE SESSION 2027)
Arrêté du 13 décembre 2024
14
REALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE-option a-chaudronnerie
Arrêté du 3 janvier 2017 modifié
12
REALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE-option b-soudage
Arrêté du 3 janvier 2017 modifié
12
RENTRAYEUR-option a-tapis
Arrêté du 30 mai 1975 modifié
12
RENTRAYEUR-option b-tapisserie
Arrêté du 30 mai 1975 modifié
12
REPARATION DES CARROSSERIES (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)
Arrêté du 19 mars 2007
12
REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (dernière session 2024)
Arrêté du 20 mars 2007
12
SELLERIE GENERALE
Arrêté du 17 décembre 1998 modifié
12
SELLIER HARNACHEUR
Arrêté du 29 avril 2014
12
SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE
Arrêté du 12 janvier 1999
12
SIGNALETIQUE ET DECORS GRAPHIQUES
Arrêté du 27 février 2017
12
SOUFFLEUR DE VERRE-option verrerie scientifique
Arrêté du 12 mai 2009
12
SOUFFLEUR DE VERRE-option enseigne lumineuse
Arrêté du 12 mai 2009
12
STAFFEUR ORNEMANISTE
Arrêté du 5 mars 1993 modifié
12
TAILLEUR DE PIERRE
Arrêté du 6 février 2013
14
TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN DECOR
Arrêté du 29 juillet 2004 modifié
12
TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN SIEGE
Arrêté du 29 juillet 2004 modifié
12
TAXIDERMISTE
Arrêté du 25 février 2019
14
TONNELLERIE (dernière session 2024)
Arrêté du 28 juillet 1993
12
TONNELIER (première session 2025)
Arrêté du 5 mai 2023
14
TOURNAGE EN CERAMIQUE
Arrêté du 20 août 1993
12
TRANSPORT FLUVIAL (première session 2026)
Arrêté du 18 juillet 2023
12
TRANSPORT FLUVIAL (dernière session 2025-session supplémentaire 2026)
Arrêté du 26 avril 2011 modifié
12
TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (dernière session 2024)
Arrêté du 21 octobre 1999
14
TRANSPORTS PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (première session 2025)
Arrêté du 21 décembre 2022
14
VALORISATION DES MATIÈRES ET PROPRETÉ DES ESPACES URBAINS (PREMIÈRE SESSION 2027)
Arrêté du 13 décembre 2024
14
VANNERIE
Arrêté du 5 septembre 2001 modifié
12
VETEMENT DE PEAU
Arrêté du 21 août 1998 modifié
12

5 articles en vigueur

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