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I. - A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015
Art. 1, Art. Annexe I
II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).
III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.
Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 25 juin 2019 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000038692654
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