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Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 9 mai 2017 susvisé, pour les installations d'une puissance strictement supérieure à 9 kWc et inférieure ou égale à 100 kWc :
-le coefficient V12 est fixé à 0,027 ;
-le coefficient V'13 est fixé à 0.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 30 juin 2020 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000042068649
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