Arrêté du 10 juillet 2020

• Date du texte: 10 juillet 2020
• Articles: 4

Article 1

Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de seconde et de première des lycées généraux et technologiques, les classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et les classes de seconde professionnelle pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article 4

Les dispositions du présent arrêté relatives aux classes de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2020.

Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.