Article 1
L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est complétée par l'annexe du présent décret.
L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est complétée par l'annexe du présent décret.
Le présent décret entre en vigueur pour la rentrée universitaire 2020-2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.