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Texte réglementaire

Arrêté du 1er juillet 2020

Numéro
Date du texte
1 juillet 2020
Articles
3
Article 1

A compter du 1er juillet 2020, l'annexe de l'arrêté du 1er décembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

- athlétisme ;

- aviron ;

- cyclisme ;

- force ;

- lutte ;

- natation ;

- rugby ;

- taekwondo et disciplines associées ;

- tir à l'arc ;

- voile ;

- volley.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1er juillet 2020 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000042415272

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