Article 1
Le programme de l'enseignement facultatif de français et culture antique en classe de sixième est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 23 juin 2021
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022.
Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 23 juin 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000043770115
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