Arrêté du 7 juillet 2021

• Date du texte: 7 juillet 2021
• Articles: 7

Article 1

Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national de l'année 2022-2023.

Article 2

L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

Article 3

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes et Strasbourg.

La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.

Article 4

Pour l'année scolaire 2022-2023, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, la date de prérentrée des personnels enseignants, la date de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.

Article 5

Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.

Article 6

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-7

ANNEXE

ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Prérentrée des enseignants

Mercredi 31 août 2022

Rentrée scolaire des élèves

Jeudi 1er septembre 2022

Toussaint

Samedi 22 octobre 2022

Lundi 7 novembre 2022

Noël

Samedi 17 décembre 2022

Mardi 3 janvier 2023

Hiver

Samedi 4 février 2023

Lundi 20 février 2023

Samedi 11 février 2023

Lundi 27 février 2023

Samedi 18 février 2023

Lundi 6 mars 2023

Printemps

Samedi 8 avril 2023

Lundi 24 avril 2023

Samedi 15 avril 2023

Mardi 2 mai 2023

Samedi 22 avril 2023

Mardi 9 mai 2023

Début des vacances d'été (*)

Samedi 8 juillet 2023

(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

Les classes vaqueront le vendredi 19 mai 2023 et le samedi 20 mai 2023.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.