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Texte réglementaire

Arrêté du 9 juillet 2021

Numéro
Date du texte
9 juillet 2021
Articles
5
Article 1

Les programmes de mathématiques et d'informatique de première et seconde années de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), annexés respectivement aux arrêtés du 3 juillet 1995 et du 20 juin 1996 susvisés, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 1 et 4 du présent arrêté.

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 1995

Art. Annexe

Les programmes de physique et technologie physique, et de chimie et technologie chimique de première année de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), annexés à l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par les programmes de physique et chimie figurant respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

Article 4

I.- A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 1995

Art. 2

- Arrêté du 20 juin 1996

Art. 2

II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 9 juillet 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000043848260

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