法律人 LawPlayer logo

資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)

Texte réglementaire

Arrêté du 9 juillet 2021

Numéro
Date du texte
9 juillet 2021
Articles
5
Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2005

Art. null

Les programmes de mathématiques, de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées, de sciences de la vie et de la terre, de technologie et de géographie de première et seconde années de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), annexés à l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par les programmes de mathématiques, physique-chimie, sciences de la vie et de la terre, biotechnologies et géographie figurant respectivement aux annexes 1,2,3,4 et 6 du présent arrêté.

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2005

Art. null

Les programmes de première et seconde années d'informatique de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), fixés à l'article 3 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 5 du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

Article 4

I. - A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2005

Art. 3-1

II.-Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 9 juillet 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000043848459

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.

FR-LicenceOuverte-2.0

本頁資料來源:Légifrance (DILA)·整理提供:法律人 LawPlayer· lawplayer.com