Arrêté du 27 mai 2021

• Date du texte: 27 mai 2021
• Articles: 6

Article 1

Les dispositions générales des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » sont fixées conformément à l'annexe 1 du présent arrêté. Elles déterminent notamment les règles de validation, de compensation et de progression dans le cursus de formation, conformément à l'article 17 de l'arrêté du 6 décembre 2019 susvisé.

Article 2

Les programmes nationaux de chacune des spécialités suivantes de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » sont définis aux annexes 2 à 25 du présent arrêté :

- carrières juridiques ;

- carrières sociales ;

- chimie ;

- génie biologique ;

- génie chimique - génie des procédés ;

- génie civil - construction durable ;

- génie électrique et informatique industrielle ;

- génie industriel et maintenance ;

- génie mécanique et productique ;

- génie thermique et énergie ;

- gestion administrative et commerciale des organisations ;

- gestion des entreprises et des administrations ;

- gestion logistique et transport ;

- hygiène - sécurité - environnement ;

- information-communication ;

- informatique ;

- mesures physiques ;

- métiers du multimédia et de l'internet ;

- packaging, emballage et conditionnement ;

- qualité, logistique industrielle et organisation ;

- réseaux et télécommunications ;

- science et génie des matériaux ;

- statistique et informatique décisionnelle ;

- techniques de commercialisation.

Article 3

Les articles 1er et 2 entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2021-2022.

Article 4

I. - A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

- Arrêté du 15 mai 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

- Arrêté du 19 juin 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5

Les étudiants en cours de formation à la date de publication du présent arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant l'entrée en vigueur du présent arrêté jusqu'à l'année universitaire 2022-2023. A la rentrée universitaire 2023-2024, les étudiants encore en formation intègrent l'année de licence professionnelle bachelor universitaire de technologie correspondante.

II. - Les 22°, 23° et 25° du I de l'article 2 de l'arrêté du 27 novembre 2020 susvisé sont supprimés à compter de la rentrée universitaire 2021-2022 pour les étudiants entrant en première année de formation d'un institut universitaire de technologie.

Les étudiants en cours de formation à la date de publication du présent arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant l'entrée en vigueur du présent arrêté jusqu'à l'année universitaire 2022-2023. A la rentrée universitaire 2023-2024, les étudiants encore en formation intègrent l'année de licence professionnelle bachelor universitaire de technologie correspondante.

Article 5

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.