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1°, 2° A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2019
Art. 1
- Arrêté du 17 janvier 2019
3° Dans l'intitulé de l'annexe 2, les mots : " de première générale " sont remplacés par les mots : " des premières générale et technologique ".
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 15 avril 2022 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000045745147
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