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Arrêté du 22 juin 2022

命令・公布 2022-06-22・全 5 條

Article 1

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu : Nom de la discipline sportive Liste des sportifs de haut niveau Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau Handisport 26 5 3 1 Hockey sur glace 123 96 38 12 Montagne Escalade 39 38 7 3 Sport adapté 10 2 4 - Ski 236 415 91 6 Sports de glace 55 38 27 15

Article 2

Par exception à l'article 1er, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'hiver sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

Article 3

A compter du 1er juillet 2022 et au titre des sports d'été, sont nouvellement inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu : Nom de la discipline sportive Liste des sportifs de haut niveau Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau Athlétisme 2 - -1 - Aviron 1 - - - Basketball 3 - - - Cyclisme 1 -1 - - Football américain - -2 - - Gymnastique 3 - -1 - Haltérophilie - 7 - - Handball 2 - - - Hockey 1 - 1 - Judo 1 - - - Lutte et disciplines associées - 2 1 - Motocyclisme - 1 - - Natation 2 7 1 - Rugby 1 - - - Sauvetage et secourisme 1 - -1 - Surf 1 - - - Taekwondo et disciplines associées 1 - - - Tennis - - 1 - Tir sportif - - 1 - Tir à l'arc 6 - 1 - Triathlon et disciplines enchaînées 1 -1 - - Vol libre - - 1 -

Article 4

Par exception à l'article 2, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'été sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.