Arrêté du 22 juin 2022

• Date du texte: 22 juin 2022
• Articles: 5

Article 1

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive

Liste des sportifs

de haut niveau

Liste des sportifs espoirs

Liste des sportifs

des collectifs

nationaux

Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau

Handisport

26

5

3

1

Hockey sur glace

123

96

38

12

Montagne Escalade

39

38

7

3

Sport adapté

10

2

4

-

Ski

236

415

91

6

Sports de glace

55

38

27

15

Article 2

Par exception à l'article 1er, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'hiver sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

Article 3

A compter du 1er juillet 2022 et au titre des sports d'été, sont nouvellement inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive

Liste des sportifs

de haut niveau

Liste des sportifs espoirs

Liste des sportifs

des collectifs

nationaux

Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Athlétisme

2

-

-1

-

Aviron

1

-

-

-

Basketball

3

-

-

-

Cyclisme

1

-1

-

-

Football américain

-

-2

-

-

Gymnastique

3

-

-1

-

Haltérophilie

-

7

-

-

Handball

2

-

-

-

Hockey

1

-

1

-

Judo

1

-

-

-

Lutte et disciplines associées

-

2

1

-

Motocyclisme

-

1

-

-

Natation

2

7

1

-

Rugby

1

-

-

-

Sauvetage et secourisme

1

-

-1

-

Surf

1

-

-

-

Taekwondo et disciplines associées

1

-

-

-

Tennis

-

-

1

-

Tir sportif

-

-

1

-

Tir à l'arc

6

-

1

-

Triathlon et disciplines enchaînées

1

-1

-

-

Vol libre

-

-

1

-

Article 4

Par exception à l'article 2, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'été sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.