Article 1
L'arrêté du 17 mars 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
Arrêté du 17 février 2023
Article 5
Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.