Arrêté du 4 avril 2023

• Date du texte: 4 avril 2023
• Articles: 5

Article 1

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision et par spécialité selon les tableaux figurant en annexe I.

Article 2

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une formation spécialisée transversale, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe II.

Article 3

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une option, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe III.

Article 4

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-5

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