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Texte réglementaire

Arrêté du 20 mars 2023

Numéro
Date du texte
20 mars 2023
Articles
2
Article 1

L'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR est ainsi modifié :

L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 20 mars 2023 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000047412862

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