Article 1
L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.
L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.