ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES ESPÈCES AUTORISÉES POUR LES COUVERTS DES JACHÈRES
Brome cathartique, brome sitchensis, cresson alénois, dactyle, fétuque des près, fétuque élevée, fétuque ovine, fétuque rouge, fléole des prés, gesse commune, lotier corniculé, lupin blanc amer, mélilot, minette, moha, moutarde blanche, navette fourragère, pâturin commun, phacélie, radis fourrager, ray-grass anglais, ray-grass hybride, ray-grass italien, sainfoin, serradelle, trèfle d'Alexandrie, trèfle de Perse, trèfle incarnat, trèfle blanc, trèfle violet, trèfle hybride, trèfle souterrain, vesce commune, vesce velue, vesce de Cerdagne.
Le mélange de ces espèces, entre elles seules, est également autorisé.
Tout autre mélange relevant de cahiers des charges relatifs à des contrats " jachère faune sauvage ", " jachère fleurie ", " jachère apicole ".
ANNEXE 2
TAILLIS À COURTE ROTATION
1. Liste des espèces forestières admissibles comme taillis à courte rotation
Nom français
Nom latin
Érable sycomore
Acer pseudoplatanus L.
Aulne glutineux
Alnus glutinosa Gaertn.
Bouleau verruqueux
Betula pendula Roth.
Charme
Carpinus betulus L.
Châtaignier
Castanea sativa Mill.
Eucalyptus
Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana)
Frêne commun
Fraxinus excelsior L.
Merisier
Prunus avium L.
Espèces du genre Peuplier
Populus sp.
Robinier faux-acacia
Robinia pseudoacacia L.
Espèces du genre Saule
Salix ssp.
2. Densité minimale de plantation et durée maximale des cycles de récolte pour chaque espèce
Nom français
Type de taillis
Densité minimale de plantation (tiges/ha)
Cycle de récolte maximum
Érable sycomore
TCR
1 000
10 ans
Aulne glutineux
TCR
4 000
20 ans
Bouleau verruqueux
TCR
1 000
10 ans
Charme
TCR
1 000
10 ans
Châtaignier
TCR
1 000
10 ans
Eucalyptus
TCR
1 000
10 ans
Frêne commun
TCR
1 000
10 ans
Merisier
TCR
1 000
10 ans
Espèces du genre Peuplier
TCR
1 000
20 ans
Espèces du genre Peuplier
TTCR
10 000
4 ans
Robinier faux-acacia
TCR
1 000
10 ans
Espèces du genre Saule
TTCR
10 000
4 ans
ANNEXE 3
TERRITOIRES
Départements mentionnés au b du 3° de l'article 1er du présent arrêté, dans lesquels les surfaces couvertes par des espèces végétales ligneuses adaptées au pâturage et accessibles aux animaux, sans prédominance ou en l'absence d'herbe et d'autres plantes fourragères herbacées (à l'exception des chênaies et châtaigneraies) peuvent être admissibles :
01, 04, 05, 06, 07, 09, 11, 12, 13, 15, 19, 2A, 2B, 23, 24, 26, 30, 31, 32, 34, 38, 42, 43, 46, 47, 48, 63, 64, 65, 66, 69, 73, 74, 81, 82, 83, 84 et 87.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
ANNEXE 4
LISTE DES PLANTES NON COMESTIBLES
Il s'agit d'une liste négative exhaustive et utilisable sur l'ensemble du territoire hexagonal et de la Corse :
- l'ensemble des espèces de résineux (par exemple les pins, y compris le Douglas (Pseudotsuga menziesii), les Genévriers rampants/des alpes (Juniperus communis), les sapins (Abies sp.), le Cyprès (Cupressus), l'If (Taxus sp.) ;
- l'ensemble des espèces de fougères y compris la Fougère aigle (Pteridium aquilinum) ;
- les espèces épineuses y compris la Ronce (Rubus fruticosus), l'Eglantier (Rosa canina), le Prunelier (Prunus spinosa) ;
Néanmoins, les éléments constitués uniquement d'espèces épineuses peuvent être pris en compte lorsqu'ils présentent des traces visibles d'abroutissement.
- Airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) ;
- Azalée des alpes (Loiseleuria procobens) ;
- Buis (Buxus sempervirens) ;
- Ciste cotonneux (Cistus albidus) ;
- Ciste à feuille de laurier (Cistus laurifolius) ;
- Ciste jaune (Cistus halimifolius) ;
- Ciste ladanifère (Cistus ladanifère) ;
- Corroyère à feuilles de myrte (Coriaria myrtifolia) ;
- Grand jonc piquant (Joncus acutus) ;
- Laurier des bois/purgatif (Dapné Laureola) ;
- Faux houx/fragon (Ruscus aculeatus) ;
- Houx (Ilex) ;
- Polypodes dryoptère (Gymnocarpium dryopteris) ;
- Polypode du chêne (Polypodium interjectum) ;
- Raisin des alpes (Arctostaphylos alpina) ;
- Raisin d'ours (Arctostaphylos uva-ursi).
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
