Arrêté du 6 juin 2023

• Date du texte: 6 juin 2023
• Articles: 3

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juillet 2022

Art. null

L'intitulé de l'emploi suivant est rectifié sur la liste des emplois de chef de mission figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 20 juillet 2022 susvisé :

Date d'effet

Intitulé de l'emploi

Nouvel intitulé de l'emploi

Direction

ou service

Emploi

Direction

ou service

Emploi

01/08/2022

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Lille, chef du pôle installations nucléaires de base

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division, chef du pôle réacteurs à eau sous pression (REP)

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juillet 2022

Art. null

La direction de l'emploi suivant est rectifiée sur la liste des emplois de chef de mission figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 20 juillet 2022 susvisé :

Date d'effet

Affectation

Nouvelle affectation

Direction ou service

Emploi

Direction ou service

Emploi

01/08/2022

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand-Est

Chef du service urbanisme

Direction départementale des territoires de la Marne

Chef du service urbanisme

Article 3

La cheffe du service des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.