Article 1
Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel figurant dans les arrêtés susvisés, les groupements de mathématiques et physique-chimie sont définis dans le tableau joint en annexe.
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Texte réglementaire
Arrêté du 6 juin 2023
Article 2
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 6 juin 2023 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000047814442
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