Arrêté du 18 juillet 2023

• Date du texte: 18 juillet 2023
• Articles: 6

Article 1

Les ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières pouvant donner lieu à l'application du 3° de l'article 60-1 du code des douanes sont désignées aux annexes I à IV du présent arrêté.

Article 2

La directrice générale des douanes et droits indirects est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I

PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Alpes-Maritimes

Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet.

Ardennes

Port de Givet.

Aube

Port de l'Aube.

Aude

Port-la-Nouvelle.

Bouches-du-Rhône

Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.

Calvados

Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin.

Charente-Maritime

La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente.

Corse-du-Sud

Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.

Haute-Corse

Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent.

Côte-d'Or

Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne.

Côtes-d'Armor

Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier.

Drôme

Valence.

Finistère

Brest, Concarneau, Roscoff.

Gard

Le Grau-du-Roi, Port-Camargue.

Gironde

Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux.

Hérault

Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras.

Ille-et-Vilaine

Saint-Malo, Redon.

Isère

Salaise-sur-Sanne.

Landes

Capbreton.

Loire-Atlantique

Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.

Manche

Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail.

Meurthe-et-Moselle

Nancy-Frouard.

Morbihan

Lorient, Vannes.

Moselle

Thionville-Illange, Metz.

Nord

Dunkerque.

Pas-de-Calais

Boulogne-sur-Mer, Calais.

Pyrénées-Atlantiques

Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz.

Pyrénées-Orientales

Port-Vendres.

Bas-Rhin

Lauterbourg, Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim.

Rhône

Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône.

Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Mâcon.

Seine-Maritime

Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport.

Yvelines

Limay.

Var

Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon.

Vendée

Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

Yonne

Gron, Joigny.

Hauts-de-Seine

Gennevilliers.

Val-de-Marne

Bonneuil-sur-Marne.

Monaco

Monaco-Port de la Condamine.

Guadeloupe

Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François.

Martinique

Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité.

Guyane

Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni.

La Réunion

Le Port.

Mayotte

Longoni, Dzaoudzi.

Nouvelle-Calédonie

Port autonome de Nouméa.

Saint-Martin

Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot.

Saint-Barthélémy

Port de Gustavia.

Polynésie française

Papeete-Tahiti

Saint-Pierre-et-Miquelon

Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre.

Iles Wallis-et-Futuna

Port de Mata Utu

Article Annexe II

AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Aisne

Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons.

Allier

Vichy-Charmeil.

Hautes-Alpes

Gap-Tallard.

Alpes-Maritimes

Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu.

Ardennes

Charleville-Mézières, Aérodrome de Sedan-Douzy.

Aube

Troyes-Barberey.

Aude

Carcassonne-Salvaza.

Aveyron

Rodez-Aveyron.

Bouches-du-Rhône

Marseille-Provence.

Calvados

Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie.

Charente

Angoulême-Cognac.

Charente-Maritime

La Rochelle-Ile de Ré.

Cher

Bourges.

Corrèze

Brive-Souillac.

Corse-du-Sud

Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.

Haute-Corse

Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine.

Côte-d'Or

Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel.

Côtes-d'Armor

Lannion, Saint-Brieuc - Armor.

Dordogne

Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.

Doubs

Besançon-Thise, Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.

Drôme

Valence-Chabeuil.

Finistère

Brest, Morlaix-Ploujean, Quimper-Bretagne.

Gard

Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée.

Haute-Garonne

Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal.

Gers

Auch-Gers.

Gironde

Bordeaux-Mérignac.

Hérault

Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée.

Ille-et-Vilaine

Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques.

Indre

Châteauroux-Déols.

Indre-et-Loire

Tours-Val de Loire.

Isère

Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.

Jura

Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz.

Loir-et-Cher

Blois-Le Breuil.

Loire

Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.

Loire-Atlantique

Ancenis, La Baule-Escoublac, Chateaubriand-Pouancé, Nantes-Atlantique, Saint-Nazaire-Montoir.

Loiret

Orléans Bricy, Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel.

Lot

Cahors-Lalbenque.

Lot-et-Garonne

Agen-La Garenne.

Maine-et-Loire

Angers-Marcé, Cholet, Saumur.

Manche

Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville.

Marne

Châlons-Vatry, Reims-Champagne.

Mayenne

Laval-Entrammes.

Meurthe-et-Moselle

Nancy-Essey.

Morbihan

Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Moselle

Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines.

Nièvre

Nevers-Fourchambault.

Nord

Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain.

Oise

Beauvais-Tillé.

Pas-de-Calais

Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque.

Puy-de-Dôme

Clermont-Ferrand-Auvergne.

Pyrénées-Atlantiques

Biarritz-Pays Basque, Pau-Pyrénées.

Hautes-Pyrénées

Tarbes-Lourdes-Pyrénées.

Pyrénées-Orientales

Perpignan-Rivesaltes.

Bas-Rhin

Strasbourg-Entzheim.

Haut-Rhin

Bâle-Mulhouse, Colmar-Houssen.

Rhône

Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron.

Haute-Saône

Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey.

Saône-et-Loire

Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan.

Sarthe

Le Mans-Arnage.

Savoie

Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains, Chambéry-Challes-les-Eaux.

Haute-Savoie

Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève.

Paris

Paris - Issy-les-Moulineaux.

Seine-Maritime

Dieppe-Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine.

Seine-et-Marne

Meaux, Lognes, Melun-Villaroche.

Yvelines

Toussus-le-Noble.

Somme

Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Bray, Péronne.

Tarn

Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.

Var

La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères.

Vaucluse

Avignon.

Vendée

La Roche-sur-Yon Les Ajoncs,

Vienne

Poitiers-Biard-Futuroscope.

Haute-Vienne

Limoges-Bellegarde.

Vosges

Epinal-Mirecourt.

Yonne

Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin.

Seine-Saint-Denis

Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.

Val-de-Marne

Paris-Orly.

Val-d'Oise

Pontoise-Cormeilles-en-Vexin.

Monaco

Monaco-Héliport

Guadeloupe

Marie-Galante, Pointe-à-Pitre-Le-Raizet.

Saint-Martin

Saint-Martin-Grand-Case.

Martinique

Martinique-Aimé-Césaire.

Guyane

Cayenne-Félix-Éboué.

La Réunion

La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds.

Mayotte

Dzaoudzi-Pamandzi.

Nouvelle-Calédonie

Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta

Saint-Barthélémy

Aéroport de Saint-Barthélémy.

Polynésie française

Tahiti-Faaa.

Saint-Pierre-et-Miquelon

Saint-Pierre Pointe Blanche

Article Annexe III

GARES ROUTIÈRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain

Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains.

Allier

Vichy.

Alpes-de-Haute-Provence

Digne-les-Bains.

Hautes-Alpes

Chorges Pré-du-Pin.

Alpes-Maritimes

Nice.

Ardennes

Givet.

Aude

Carcassonne, Narbonne.

Bouches-du-Rhône

Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence.

Calvados

Caen, Honfleur.

Cantal

Aurillac.

Charente

Angoulême (pôle multimodal de la gare).

Charente-Maritime

La Rochelle-gare SNCF, La Rochelle Verdun.

Cher

Bourges.

Corrèze

Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare).

Côte-d'Or

Dijon, Beaune.

Doubs

Besançon, Montbéliard.

Drôme

Montélimar, Valence.

Eure-et-Loire

Chartres.

Finistère

Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper.

Gard

Nîmes.

Haute-Garonne

Toulouse.

Gers

Auch.

Gironde

Floirac, Pessac.

Hérault

Béziers, Montpellier.

Ille-et-Vilaine

Rennes, Saint-Malo.

Indre

Châteauroux.

Indre-et-Loire

Tours.

Isère

Grenoble.

Jura

Dole, Lons-le-Saunier.

Landes

Dax, Mont-de-Marsan.

Loir-et-Cher

Blois.

Loire

Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne.

Haute-Loire

Le Puy-en-Velay.

Loire-Atlantique

Nantes.

Loiret

Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.

Maine-et-Loire

Angers, Cholet.

Manche

Avranches.

Marne

Reims.

Mayenne

Laval.

Meurthe-et-Moselle

Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois.

Meuse

Gare multimodale de Verdun.

Morbihan

Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes.

Moselle

Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg.

Nièvre

Nevers.

Nord

Dunkerque, Lille-Europe.

Oise

Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé.

Puy-de-Dôme

Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins.

Pyrénées-Atlantiques

Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz.

Hautes-Pyrénées

Tarbes.

Pyrénées-Orientales

Perpignan.

Bas-Rhin

Lauterbourg, Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar, Euroairport, Mulhouse.

Rhône

Lyon-Perrache, Lyon Saint-Exupéry, Lyon-Part-Dieu.

Haute-Saône

Vesoul.

Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Mâcon, Paray-le-Monial.

Sartre

Le Mans.

Savoie

Chambéry.

Haute-Savoie

Annecy, Annemasse.

Paris

Paris-Bercy, Paris-Porte de Charenton.

Deux-Sèvres

Niort Bessines.

Somme

Amiens, gare routière TGV Haute-Picardie.

Tarn-et-Garonne

Montauban, Montauban-Aussonne, Montauban-Albasud.

Var

Toulon.

Vaucluse

Avignon.

Vendée

La Roche sur Yon.

Vienne

Poitiers-Toumaï.

Haute-Vienne

Limoges-Terminal Car.

Yonne

Auxerre.

Territoire de Belfort

Belfort.

Seine-Saint-Denis

Roissypôle.

Article Annexe IV

GARES FERROVIAIRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain

Bellegarde-sur-Valserine, Bourg-en-Bresse, Culoz, Nurieux.

Hautes-Alpes

Briançon.

Alpes-Maritimes

Antibes, Breil-sur-Roya, Cannes, Mandelieu-la-Napoule, Menton, Menton-Garavan, Nice, Nice-Riquier, Tende-Frontière, Viévola.

Ardennes

Charleville-Mézières.

Ariège

Foix, L'Hospitalet, Pamiers.

Aude

Narbonne.

Bouches-du-Rhône

Marseille - Saint-Charles, Aix-en-Provence TGV.

Charente

Angoulême.

Côte-d'Or

Dijon.

Doubs

Avoudray, Besançon, Besançon-Franche-Comté TGV, Besançon-Viotte, Besançon-Mouillère, Etalans, Frasne, Gilley, L'Hôpital du Grosbois, Mamirolle, Morre, Morteau, Pontarlier, Saône, Le Valdahan Camp militaire, Le Valdahon.

Drôme

Valence-ville, Valence TGV.

Gard

Nîmes, Nîmes Pont-du-Gard.

Haute-Garonne

Auterive, Saint-Gaudens, Toulouse.

Gironde

Bordeaux.

Hérault

Agde, Béziers, Montpellier, Sète.

Ille-et-Vilaine

Rennes

Jura

Dole, Mouchard.

Landes

Dax.

Loire-Atlantique

Nantes

Lot-et-Garonne

Agen.

Maine-et-Loire

Angers

Marne

Bezannes Champagne-Ardennes TGV.

Haute-Marne

Culmont-Chalindrey.

Mayenne

Laval

Meurthe-et-Moselle

Longwy, Nancy, Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle.

Meuse

Trois-Domaines - Meuse - TGV.

Moselle

Forbach, Louvigny-Lorraine-TGV, Metz, Lorraine-TGV, Thionville.

Nord

Aulnoye, Baisieux, Jeumont, Lille-Europe, Lille-Flandre, Tourcoing.

Pas-de-Calais

Calais-Ville, Calais-Fréthun, Coquelles.

Pyrénées-Atlantiques

Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz.

Hautes-Pyrénées

Tarbes, Lourdes.

Pyrénées-Orientales

Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan.

Bas-Rhin

Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar, Mulhouse, Saint-Louis.

Rhône

Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.

Département de la Sarthe

Le Mans.

Savoie

Bourg-Saint-Maurice, Chambéry, Modane, Moutiers-Salins-Brides, Saint-Jean-de-Maurienne, Aix-les-Bains.

Haute-Savoie

Annecy, Annemasse, Vallorcine.

Paris

Austerlitz, Bercy, gare de l'Est, gare de Lyon, Montparnasse, gare du Nord, Saint-Lazare.

Seine-et-Marne

Marne-la-Vallée-Chessy.

Deux-Sèvres

Niort.

Somme

TGV-Haute-Picardie.

Tarn-et-Garonne

Montauban.

Var

Toulon, Saint-Raphaël.

Vaucluse

Avignon-centre, Avignon-TGV.

Vienne

Poitiers.

Haute-Vienne

Limoges.

Territoire de Belfort

Belfort, Belfort-Montbéliard TGV, Delle.

Essonne

Massy-TGV.

Seine-Saint-Denis

Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.