Arrêté du 19 juillet 2023

• Date du texte: 19 juillet 2023
• Articles: 4

Article 1

Par dérogation à l'article 42 de l'arrêté du 12 avril 2017 susvisé, le choix des stages des étudiants inscrits au titre du diplôme d'études spécialisées de génétique médicale entrant en phase de consolidation au cours de l'année universitaire 2023-2024 est organisé au niveau national.

Article 2

Par dérogation aux maquettes de formation définies par l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé, qui prévoient une durée de stage d'un an, les étudiants entrant en phase de consolidation au cours de l'année universitaire 2023-2024 inscrits au titre des diplômes d'études spécialisées listés ci-dessous participent à deux procédures de choix semestrielles :

- allergologie ;

- anatomie et cytologie pathologique ;

- anesthésie-réanimation ;

- dermatologie et vénérologie ;

- endocrinologie-diabétologie-nutrition ;

- génétique médicale ;

- gériatrie ;

- gynécologie médicale ;

- hématologie ;

- hépato-gastroentérologie ;

- maladies infectieuses et tropicales ;

- médecine cardio-vasculaire ;

- médecine et santé au travail ;

- médecine intensive et réanimation ;

- médecine interne et immunologie clinique ;

- médecine nucléaire ;

- médecine physique et réadaptation ;

- médecine Vasculaire ;

- néphrologie ;

- neurologie ;

- pédiatrie ;

- radiologie et imagerie médicale ;

- rhumatologie ;

- santé publique.

Article 3

I. - Les étudiants entrant en phase de consolidation au titre du semestre débutant en mai 2024, inscrits dans un diplôme d'études spécialisées dont la procédure de choix de stages est annuelle, choisissent leurs stages en septembre 2023.

II. - Les étudiants qui n'ont pas soutenu avec succès leur thèse au 31 octobre 2023 et les étudiants qui sollicitent, après le 1er septembre 2023, une disponibilité conformément à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique participent à une nouvelle procédure de choix de stage organisée au titre du semestre débutant en mai 2024.

Article 4

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.